Jouars-Pontchartrain, réunion du Conseil communautaire de Cœur d’Yvelines le 11 février 2015

Les délégués du Conseil communautaire de Cœur d’Yvelines se réuniront le mercredi  11 février 2015 à Jouars-Pontchartrain,

logo_cccoeur-d-yvelinesà 19h00
salle du nouveau bâtiment scolaire
Place du Foyer rural à Jouars-Pontchartrain

à l’ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu du 19 novembre 2014
  2. Attribution de compensation
  3. Retrait du SICTOM pour la commune des mesnuls
  4. Adhésion au groupement de commande mené par le SEY pour l’achat d’électricité
  5. Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial entre la Communauté de Communes et la commune de Jouars-Pontchartrain
  6. Modification du Régime indemnitaire
  7. Questions diverses

accès au site de la CC Coeur d’Yvelines

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Time limit is exhausted. Please reload CAPTCHA.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.